Termes & Conditions
Termes et conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site www.emondagesimard.com (ci-après le « Site »), exploité par Les Entreprises Céline Simard (ci-après le « Vendeur »).
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié(e) par les présentes modalités, lesquelles constituent une entente juridique complète et exécutoire entre vous et le Vendeur.
Si vous n’acceptez pas ces modalités dans leur intégralité, vous devez cesser immédiatement toute utilisation du Site.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou retirer en tout temps les présentes modalités, sans préavis. L’utilisation continue du Site après l’affichage de telles modifications constitue une acceptation implicite des nouvelles conditions.
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Communications électroniques
En naviguant sur le Site ou en communiquant avec nous par voie électronique (formulaire, courriel ou tout autre moyen numérique), vous consentez à recevoir des communications électroniques de la part du Vendeur. Ces communications, qu’il s’agisse d’avis, de confirmations, de factures ou d’autres échanges, ont la même valeur légale qu’un document écrit et signé sur support papier.
Vous reconnaissez que toutes les communications électroniques transmises par le Vendeur seront réputées reçues et acceptées dès leur envoi à l’adresse électronique fournie par vos soins, et que le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards, pertes, erreurs de transmission ou défauts de réception imputables à des problèmes techniques, à des filtres de messagerie ou à toute autre circonstance hors de son contrôle.
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Droits du commerçant
ÉmondageSimard.com se réserve le droit, à son entière discrétion et sans préavis, de :
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Refuser ou interrompre la prestation de tout service, en tout temps et pour tout motif jugé valable ;
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Modifier, limiter ou annuler toute commande, y compris après confirmation ou paiement, si une erreur de prix, de description, de disponibilité ou de facturation est constatée, ou si l’usage prévu du produit semble non conforme ;
-
Restreindre, suspendre ou résilier l’accès de tout utilisateur au Site, sans préavis, en cas de non-respect des présentes modalités, de comportement abusif ou d’utilisation frauduleuse ;
-
Modifier, mettre à jour ou retirer en tout temps, et sans obligation d’en aviser les utilisateurs, tout contenu, information, produit, service ou fonctionnalité du Site.
Le commerçant ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes, dommages ou inconvénients découlant de l’exercice de ces droits.
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Coordonnées du commerçant
ÉmondageSimard.com
Géré par Les Entreprises Céline Simard
928, 11e Avenue, Laval (Québec), H7R 4M7
📧 emondagesimard@gmail.com
📞 514-755-7578
Communication avec le commerçant
Pour toute question, information complémentaire ou clarification concernant les présentes conditions, les utilisateurs sont invités à communiquer avec nous par écrit ou par téléphone.
Toute communication effectuée par le client doit être faite aux coordonnées ci-dessus. Le commerçant n’assume aucune responsabilité si le client utilise des coordonnées erronées, obsolètes ou non officielles.
Le commerçant se réserve le droit de répondre dans un délai raisonnable, et aucune réponse immédiate ne peut être garantie.
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Dispositions générales
Les présentes modalités sont en vigueur depuis le 27 mars 2024 et peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. En continuant à utiliser le Site après une modification, vous acceptez les nouvelles conditions.
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Engagement de l’acheteur – Sécurité d’utilisation
En achetant une échelle tripode, l’acheteur confirme avoir pris connaissance des règles de sécurité et s’engage à les appliquer en tout temps. Il accepte également nos conditions, termes et politiques afin de profiter d’une utilisation sécuritaire et optimale de son produit.
Cet engagement inclut notamment, mais sans s’y limiter :
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A) Les instructions et recommandations du fabricant ;
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B) Les normes et règlements applicables dans sa juridiction, par exemple :
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RSST, article 25.1 (Québec) ;
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CSTC, article 3.9.1 ;
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Recommandations WSPS (Canada/Ontario) ;
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Normes de sécurité et de certification nationales et internationales : CNESST – Légis Québec – RSST – CSTC – WSPS Canada – CSA – CCHST – EN131 – TÜV – ANSI – SC.
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Responsabilité de l’acheteur
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L’acheteur est seul responsable de l’utilisation conforme et sécuritaire de l’échelle.
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Tout manquement aux règles de sécurité, toute utilisation non conforme ou tout non-respect des règlements applicables entraîne automatiquement la nullité de la garantie et dégage le vendeur de toute responsabilité.
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Le vendeur ne peut être tenu responsable de tout accident, blessure, dommage matériel ou conséquence résultant d’un usage inadéquat ou d’un non-respect des règles de sécurité.
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Politique de retour et de remboursement
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Ventes finales : Tous les produits sont considérés comme des ventes finales et aucun retour ni remboursement n’est accepté, sauf en cas de défaut de fabrication constaté et confirmé par le vendeur.
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Autorisation préalable : Tout retour doit être pré-approuvé par écrit par le vendeur. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable et sans numéro d’autorisation de retour (RMA).
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Frais applicables : Si un retour est exceptionnellement accepté, des frais de retour minimum de 10 % du montant de la facture, ainsi que des frais de manutention et d’inspection supplémentaires, seront facturés. Ces frais peuvent être supérieurs selon l’état du produit retourné.
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État du produit : Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine complet, non endommagé et non utilisé. Tout produit incomplet, usé, modifié ou endommagé sera automatiquement refusé ou sujet à des frais additionnels.
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Frais de transport : Les frais de livraison, de transport ou de manutention ne sont jamais remboursables, y compris lorsqu’un service de livraison a déjà été exécuté. Les frais de retour sont à la charge exclusive du client.
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Délai et inspection : Tout produit retourné est soumis à une inspection complète avant toute décision de remboursement ou de remplacement. Le vendeur conserve un pouvoir discrétionnaire total quant à l’acceptation ou au refus du retour.
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Limitation : Aucun remboursement ne sera effectué en espèces. Les remboursements autorisés seront effectués par le même mode de paiement que l’achat initial, après déduction des frais applicables.
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Politiques de garantie* – Échelles tripodes fruitières
A) *Garantie limitée: FALCON, FG, STOKES et FRIGÉRIO = 90 jours:
*La garantie limitée de 90 jours couvre exclusivement :
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Les défauts de fabrication détectés à la réception ou dans les 90 jours suivant l’achat ;
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Les défauts de matériaux dans le cadre d’une utilisation domestique normale et conforme aux directives du fabricant.
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*Exclusions:
*Cette garantie ne s’applique pas en cas de :
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Usure normale des pièces et des surfaces ;
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Utilisation abusive, surcharge, non-respect du poids maximal indiqué par le fabricant ou installation incorrecte ;
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Modifications, réparations ou altérations non autorisées ;
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Dommages résultant d’un accident, d’une chute, d’un usage sur sol instable ou d’un mauvais entreposage ;
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Utilisation commerciale ou professionnelle.
B) *Garantie limitée CAGSAN = 3 ans:
*La garantie limitée de 3 ans couvre exclusivement :
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Les défauts de fabrication ;
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Les défauts de matériaux ;
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Les problèmes survenant dans le cadre d’une utilisation domestique normale et conforme aux directives du fabricant.
*Exclusions
*Cette garantie ne couvre pas :
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L’usure normale (rayures, marques, décoloration, etc.) ;
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Les pièces consommables ou remplaçables (embouts de caoutchouc, pentures, attaches, vis, rivets, patins, sangles, pattes, pieds) ;
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Les dommages causés par un mauvais usage, une surcharge ou une utilisation non conforme ;
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Les réparations ou modifications effectuées par un tiers non autorisé ;
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Les dommages liés au transport, au stockage inadéquat ou aux conditions environnementales extrêmes (humidité, corrosion, intempéries).
C) *Conditions générales:
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La garantie est valide uniquement sur présentation d’une preuve d’achat originale : i.e."commande ou facture".
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Nos garanties de produits s’appliquent à compter de la date de la commande.
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Le produit doit être retourné complet pour inspection avant toute décision de réparation ou remplacement.
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Les frais de transport liés au retour ou à l’expédition du produit sont à la charge du client, sauf indication contraire écrite du vendeur.
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Le fabricant se réserve le droit de remplacer le produit ou pièce défectueuse, selon la situation.
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Application au prorata : après les 30 jours d’utilisation, toute réclamation pourra être traitée au prorata de la durée restante de la garantie, impliquant une contribution financière du client au remplacement.
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Respect des règles de sécurité : l’utilisateur doit respecter toutes les règles et normes de sécurité applicables dans sa province, son état et son pays lors de l’utilisation de l’échelle.
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L’utilisateur est tenu d’inspecter régulièrement son échelle et de cesser immédiatement de l’utiliser en cas de dommage, fissure, déformation ou instabilité.
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La garantie est nulle en cas de non-respect de ces obligations.
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Des frais d’inspection fixes de 100 $ ainsi que des frais d’entreposage de 20 $ par jour pourront être facturés, à la seule discrétion du vendeur, si l’évaluation du produit démontre :
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un mauvais usage ;
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une utilisation non conforme aux instructions du fabricant ou aux normes de sécurité applicables ;
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ou encore une tentative de réclamation abusive ou infondée.
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Ces frais sont cumulatifs, non remboursables et exigibles immédiatement. Leur application ne limite pas le droit du vendeur d’exiger d’autres frais, compensations ou recours légaux jugés nécessaires.
D) *Limitations de responsabilité:
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Le vendeur et le fabricant ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des blessures, pertes de revenus, dommages économiques, indirects, consécutifs ou accessoires résultant de l’utilisation de l’échelle.
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La garantie ne couvre pas les dommages causés par un cas de force majeure (incendie, inondation, tempête, catastrophe naturelle, etc.).
E) *Limitation territoriale et légale:
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La garantie est valide uniquement dans le pays ou la province d’achat.
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Toute réclamation ou litige sera régi par les lois de la province du Québec, Canada, et soumis exclusivement à la juridiction des tribunaux compétents de la Ville de Laval.
F) *Clause finale :
Le vendeur conserve un pouvoir discrétionnaire total dans l’application de la garantie et se réserve le droit d’accepter, de refuser ou de limiter toute réclamation, même si celle-ci semble respecter en apparence les conditions énoncées.
G) Fabricant:
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-La marque FALCON est vendue par le fabricant Canadien en Colombie-Britanique.
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-La marque STOKES est vendue par le fabricant Américain.
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-La marque FRIGÉRIO est vendue par le fabricant Italien.
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-La marque FG est vendue par le fabricant Foshan Gaobu Aluminium Ladder Co. Ltd., situé au No. 38, Factory Building, Behind North Village Street, Luocun Street, Shishan Town, district de Nanhai, ville de Foshan, Guangdong, Chine.
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Modalités et Conditions Générales
1. Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant le Site exploité par Les Entreprises Céline Simard (ci-après le « Commerçant »), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes modalités et conditions.
Vous acceptez également que toute communication effectuée par voie électronique avec ÉmondageSimard.com ait la même valeur légale qu’une communication écrite et signée.
2. Droits du Commerçant
Le Commerçant se réserve, à son entière discrétion et sans préavis, le droit de :
-
refuser ou interrompre la prestation de tout service, en tout temps et pour tout motif jugé valable ;
-
annuler ou corriger une commande, même après confirmation ou paiement, notamment en cas d’erreur de prix, de description, de disponibilité ou de facturation ;
-
fermer un compte client, restreindre, suspendre ou résilier l’accès de tout utilisateur au Site en cas de non-respect des présentes modalités, de comportement abusif ou d’utilisation frauduleuse ;
-
limiter la quantité d’un produit ou service commandé ;
-
exiger une vérification ou des renseignements supplémentaires avant d’accepter et/ou d’expédier une commande ;
-
modifier, mettre à jour ou retirer en tout temps, et sans obligation d’en aviser les utilisateurs, tout contenu, information, produit, service ou fonctionnalité du Site.
⚠️ Limitation de responsabilité : Le Commerçant ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes, dommages, frais ou inconvénients découlant de l’exercice de ces droits.
3. Produits, contenu et spécifications
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Photos et images : Les images sont fournies à titre indicatif uniquement. Les couleurs, dimensions et proportions peuvent varier selon les écrans et systèmes informatiques.
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Descriptions : Les mesures, poids et caractéristiques techniques sont approximatifs et donnés pour commodité.
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Disponibilité : L’inclusion d’un produit ou service sur le Site ne garantit pas sa disponibilité à tout moment. Certains produits représentés dans des images de style de vie peuvent ne pas être disponibles.
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Exactitude des informations : Malgré nos efforts, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Le Commerçant ne garantit pas que toutes les informations affichées soient exhaustives, exactes ou actuelles.
4. Promotions et prix
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Erratum (1er octobre 2022) : Toute publicité affichée sur monpanier.ca ou sur tout autre site que emondagesimard.com est réputée désuète. Seuls les prix et conditions indiqués sur ÉmondageSimard.com prévalent.
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Rabais et promotions : Basés sur le prix de détail suggéré par le fabricant ou sur des modèles équivalents concurrents. Ne peuvent être combinés avec d’autres offres.
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Monnaie et taxes : Les prix sont en dollars canadiens, taxes applicables en sus.
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Modifications : Les prix, disponibilités et spécifications peuvent être modifiés sans préavis. Les produits sont toujours facturés au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
5. Recours exclusif du client
En cas de non-conformité d’un produit ou d’erreur dans la description, votre seul recours consiste à retourner l’article dans son emballage original, non utilisé et complet, conformément à la politique de retour et de remboursement du Commerçant.
6. Clauses additionnelles pour protection renforcée
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Absence de garantie implicite : Aucun engagement implicite de durabilité, de performance ou d’adéquation à un usage particulier n’est fourni, sauf si exigé par la loi.
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Limitation de responsabilité : Le Commerçant, ses dirigeants, employés et partenaires ne peuvent être tenus responsables des pertes, dommages indirects, consécutifs, punitifs ou économiques liés à l’utilisation du Site ou à l’achat d’un produit.
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Force majeure : Le Commerçant décline toute responsabilité en cas de retard ou d’inexécution causé par un événement hors de son contrôle (catastrophe naturelle, grève, pandémie, rupture d’approvisionnement, défaillance technique, restrictions gouvernementales, etc.).
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Priorité des conditions : En cas de divergence entre ces conditions et toute autre communication (publicité, courriel, annonce), seules les présentes modalités et conditions publiées sur le Site prévalent.
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Livraison et transfert de propriété
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Prise de possession : Les produits doivent être récupérés sur rendez-vous dans un délai maximal de 10 jours ouvrables suivant l’avis de disponibilité, en communiquant au 514-755-7578. Passé ce délai, des frais d’entreposage pourront être facturés au client.
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Frais de livraison : Les frais de livraison sont entièrement à la charge du client, peu importe le lieu de cueillette (3 points disponibles, du lundi au vendredi). Le client est responsable de fournir son propre transporteur ou de choisir l’un des services de livraison proposés.
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Transfert de propriété et risques : Le transfert de propriété, ainsi que tous les risques de perte, de vol, de dommage ou de détérioration, sont réputés transférés au client dès la remise de la marchandise au transporteur choisi, et ce même si le transporteur a été recommandé par le vendeur. Le vendeur décline toute responsabilité après ce transfert.
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Condition de la marchandise : Les échelles fruitières sont fabriquées à l’extérieur du Québec et expédiées sans emballage de protection. Par conséquent, elles peuvent présenter des éraflures ou marques superficielles résultant du transport et du frottement. Ces marques sont normales et n’affectent en rien la solidité, la sécurité ni la fonctionnalité de l’échelle ; elles ne peuvent donc faire l’objet d’aucune réclamation ou compensation.
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Vérification à la réception : Le client doit inspecter la marchandise au moment de la réception et signaler immédiatement tout dommage majeur au transporteur. À défaut, le produit est réputé accepté en l’état.
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Exactitude des informations
Nous déployons tous les efforts raisonnables pour que les informations publiées sur notre Site soient exactes, complètes et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations.
Le Commerçant se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande, même après confirmation, si un article comporte une erreur de description, d’image, de spécification technique, de disponibilité ou de prix. Sauf indication contraire, tous les prix affichés sont en dollars canadiens.
Les produits proposés sur notre Site, ainsi que leurs prix, disponibilités, caractéristiques et spécifications techniques, peuvent être modifiés, remplacés ou retirés sans préavis. Il est également possible qu’un produit commandé en ligne soit en rupture de stock ou non livrable en raison d’un événement hors du contrôle du Commerçant (p. ex. : retards de transporteur, force majeure, restrictions légales). Dans ce cas, la commande sera annulée et un remboursement du montant payé sera effectué, si applicable.
Votre seul et unique recours en cas de non-conformité d’un produit ou de divergence avec sa description consiste à retourner l’article dans son emballage original et non utilisé, conformément à notre politique de retour et de remboursement en vigueur.
Erratum – 1er octobre 2022
Toute publicité ou promotion affichée sur monpanier.ca ou sur tout autre site que emondagesimard.com, avant ou après cette date, est réputée désuète. Les prix, conditions de livraison et modalités qui y figurent ne correspondent plus à ceux actuellement en vigueur sur ÉmondageSimard.com, géré par Les Entreprises Céline Simard. Seules les présentes conditions s’appliquent.
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Service de soumissions
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Intermédiaire uniquement : ÉmondageSimard.com agit exclusivement comme intermédiaire de mise en relation entre les utilisateurs du Site et ses partenaires professionnels. Aucune relation contractuelle directe n’est créée entre le demandeur et ÉmondageSimard.com concernant les services proposés par les partenaires.
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Service gratuit et sans engagement : Le service de soumission est offert à titre gratuit et sans obligation d’achat ni d’engagement pour le demandeur.
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Transmission des coordonnées : En soumettant une demande de soumission ou de services, le demandeur autorise expressément ÉmondageSimard.com à transmettre ses coordonnées (nom, courriel, téléphone et détails pertinents) au partenaire professionnel désigné afin de donner suite à la demande.
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Responsabilité de l’utilisateur : Il revient entièrement à l’utilisateur de vérifier et valider les permis, licences, assurances, compétences et références des partenaires avant de conclure un contrat ou de procéder à un paiement.
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Exclusion de responsabilité : ÉmondageSimard.com n’assume aucune responsabilité relativement à :
-
L’exécution, la qualité, la conformité ou les délais des services rendus par les partenaires ;
-
Les ententes contractuelles conclues directement entre le demandeur et le partenaire ;
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Tout dommage, perte financière, retard, litige ou incident découlant de l’utilisation des services d’un partenaire.
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Indépendance des partenaires : Chaque partenaire agit à titre indépendant et n’est pas un employé, représentant ni mandataire d’ÉmondageSimard.com.
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Limitation légale : En utilisant ce service, le demandeur reconnaît expressément qu’ÉmondageSimard.com ne peut être tenu responsable d’aucun dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif lié à la mise en relation. Toute réclamation éventuelle doit être adressée exclusivement au partenaire choisi.
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Protection des renseignements personnels
Collecte et utilisation
Les informations collectées (formulaire, courriel, téléphone ou toute autre forme de communication) sont utilisées uniquement pour :
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fins de contact ;
-
suivi de commande ou de soumission ;
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transmission à un intermédiaire attitré à votre demande ;
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respect des obligations légales et administratives.
Transmission des coordonnées
En soumettant une demande de soumission, de service ou de commande, le demandeur donne expressément son consentement explicite et irrévocable autorisant ÉmondageSimard.com à transmettre ses coordonnées (nom, courriel, numéro de téléphone et informations pertinentes) au partenaire professionnel désigné, strictement aux fins de traitement de la demande ou de la commande.
Le demandeur reconnaît que cette transmission constitue une condition nécessaire à l’exécution du service demandé et, à ce titre, renonce à toute réclamation ou responsabilité à l’encontre d’ÉmondageSimard.com relativement au partage de ces informations avec le partenaire désigné.
Partage de données
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Destinataires autorisés : Les données collectées peuvent être partagées uniquement avec des partenaires de confiance (transporteurs, fournisseurs, prestataires de services informatiques, plateformes de paiement, intermédiaires attitrés au dossier), et ce, strictement dans la mesure nécessaire à l’exécution des services offerts ou à la gestion de la commande.
-
Exclusion de responsabilité : Le vendeur ne peut être tenu responsable de l’utilisation, de la gestion ou de la conservation des données effectuées par ces partenaires, lesquels demeurent entièrement responsables de leur conformité aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels.
-
Consentement explicite : En fournissant ses informations personnelles, le client donne son consentement explicite et irrévocable à ce partage de données dans le cadre de l’exécution de sa demande ou de sa commande, et renonce à toute réclamation envers le vendeur liée à la transmission autorisée de ces informations.
-
Limitation : Aucun autre partage de données ne sera effectué sans le consentement préalable du client, sauf si requis par la loi, une autorité gouvernementale ou une décision judiciaire.
Conformité légale
ÉmondageSimard.com respecte la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec) ainsi que les normes applicables au Canada.
Toutefois, le vendeur ne peut être tenu responsable des failles de sécurité, pertes de données ou incidents hors de son contrôle raisonnable (cyberattaques, piratage, erreurs de transmission, défaillances techniques, force majeure, etc.).
Conservation et retrait
Les données sont conservées uniquement pour la durée nécessaire à la prestation des services et à la conformité légale.
Vous pouvez demander en tout temps le retrait de vos informations de notre base de données, sauf lorsqu’une conservation est exigée par la loi (ex. facturation, obligations fiscales, conformité réglementaire).
Engagements
Vos données ne seront jamais vendues ni transférées à des tiers non autorisés.
Toutefois, le vendeur se réserve le droit de divulguer certaines informations si requis par la loi, une autorité gouvernementale compétente ou dans le cadre d’une procédure judiciaire.
Clause de limitation
En fournissant vos informations, vous reconnaissez et acceptez que :
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malgré les mesures de sécurité mises en place, aucun système informatique n’est totalement exempt de risque ;
-
le vendeur ne pourra être tenu responsable d’aucun dommage direct, indirect, matériel, immatériel ou consécutif lié à l’utilisation, à la perte ou à la divulgation non autorisée de données échappant à son contrôle.
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Produits et services
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Disponibilité : Les produits et services présentés sur le Site sont offerts selon la disponibilité des stocks et peuvent être retirés ou modifiés à tout moment, sans préavis.
-
Exactitude des informations : Malgré tous les efforts pour assurer l’exactitude des descriptions, prix, dimensions et photos, ÉmondageSimard.com ne peut garantir que les informations publiées soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou de variations mineures. Ces variations n’affectent pas la validité de la vente ni la conformité du produit.
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Produits vendus “tels quels” : Sauf indication contraire écrite, tous les produits sont vendus “tels quels / as is”, sans garantie implicite de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier autre que celui expressément mentionné par le fabricant.
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Limitation de garantie implicite : Aucune garantie implicite ou condition légale (y compris de durabilité, de performance ou d’adéquation à un usage spécifique) ne s’applique, sauf dans la mesure obligatoire prévue par la loi.
-
Responsabilité du client : L’utilisateur est responsable de s’assurer que le produit ou service correspond à ses besoins et est utilisé conformément aux instructions, normes de sécurité et règlements applicables dans sa province, son État ou son pays.
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Utilisation du Site
En utilisant ce Site, l’utilisateur s’engage à :
-
Fournir uniquement des informations authentiques, exactes et à jour ;
-
Ne pas soumettre de demandes fictives, frauduleuses ou trompeuses ;
-
Ne pas tenter de compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement du Site (virus, piratage, robots, extraction automatisée de données, etc.) ;
-
Ne pas usurper l’identité d’autrui ni fournir de fausses coordonnées ;
-
Ne pas contourner, désactiver ou tenter de contourner les mesures de sécurité mises en place ;
-
Utiliser le Site uniquement à des fins personnelles et légales.
Toute utilisation abusive ou non conforme pourra entraîner la suspension immédiate de l’accès au Site, sans préavis ni compensation, et le cas échéant des poursuites civiles ou criminelles.
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Limitation de responsabilité
ÉmondageSimard.com et ses représentants déclinent toute responsabilité pour :
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Les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Site ;
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Toute perte de données, d’exploitation, de revenus ou interruption de service ;
-
L’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site ;
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Les contenus, politiques et pratiques des sites externes accessibles via hyperliens ;
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Les failles de sécurité, erreurs de transmission, interruptions techniques ou événements hors de son contrôle raisonnable (force majeure, cyberattaques, pannes informatiques, etc.).
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Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site, incluant sans s’y limiter : textes, images, vidéos, logos, chartes graphiques et documents, est protégé par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable du Vendeur, est strictement interdite et pourra donner lieu à des recours judiciaires.
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Litiges
Tout litige relatif à l’utilisation du Site ou aux présentes modalités sera régi exclusivement par les lois en vigueur dans la province de Québec (Canada). dans le district de la Ville de Laval.
La compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du district judiciaire de Laval (Québec), et toute action devra être intentée devant ceux-ci.
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Modifications
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La version la plus récente est toujours disponible sur cette page.
Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter régulièrement les conditions en vigueur.
L’utilisation continue du Site après toute modification constitue une acceptation implicite des nouvelles modalités.